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Marques déposées par ROBERT ROUGE
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990
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

990
ROBERT ROUGE

Numéro de dépôt :
1015704
Date de dépôt :
13/04/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Lyon

Présentation de la marque 990

Déposée le 13 avril 1977 par ROBERT ROUGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Lyon), la marque française « 990 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROBERT ROUGE domicilié(e) (Société à responsabilité limitée) 24, Montée Saint-Sébastien, LYON (1er) Rhône. - France.

La marque 990 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1015704.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 23 26

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque 990 est expirée depuis le 13 avril 1987.

ROBERT ROUGE a également déposé les autres marques suivantes : CC 990 , RR , DORURES R.ROUGE , R ROUGE , R ROUGE


ROBERT ROUGE - (Société à responsabilité limitée) 24, Montée Saint-Sébastien, LYON (1er) Rhône. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-026

Guimperie, dorures avec ou sans métaux précieux.Galons, passementerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.